Accueil > Pour les dirigeants > Les clubs scolaires : questions / réponses

Les clubs scolaires : questions / réponses

Pour les dirigeants
dimanche 14 février 2016, par Dominique Ruhlmann

Un club affilié FFE est une association loi de 1901 avec 5 licenciés A minimum et en règle vis à vis de la FFE au niveau de sa cotisation club.

Un club scolaire n’est pas une association. C’est un groupement de jeunes et d’adultes liés à un établissement scolaire (école ou collège) Pour le créer, une simple lettre d’intention du chef d’établissement suffisait. Il pouvait être affilié à la FFE s’il payait sa cotisation club. Il n’avait aucune obligation concernant les licences A mais devait avoir au moins 10 licenciés B. Il pouvait participer à toutes les compétitions FFE et pouvait prendre des licences A ou B pour des jeunes et adultes, même extérieurs à l’établissement.

De nombreux clubs scolaires ont été créés par la FFE avant 2012 (une quarantaine environ), bien que cette structure n’ait jamais été mentionnée dans les statuts de la fédération. Ils n’ont donc jamais eu d’existence légale.

A partir du 1er septembre 2016, les clubs scolaires existants seront supprimés.

La politique scolaire de la FFE consiste à se rapprocher des fédérations sportives scolaires en école (USEP), en collège et lycée (UNSS), et dans l’enseignement supérieur (FFSU).

Ces fédérations, sous tutelle du ministère de l’Éducation nationale, touchent des millions de jeunes et sont un formidable vecteur pour :

  • toucher un maximum de jeunes
  • faire reconnaître notre activité comme un véritable sport.
  • rapprocher notre fédération du ministère de l’Education nationale et de toutes ses instances au niveau local.

L’avenir est donc de transformer les ateliers échecs ou clubs scolaires existants en sections échecs à l’intérieur des associations sportives gérées par ces fédérations.

Malheureusement, il n’existe aucune liste fiable des clubs scolaires existants.

Si votre club a été créé avant 2012 et a moins de 5 licenciés A il s’agit probablement d’un club scolaire. Mais attention : le nombre de licenciés A n’est pas un critère suffisant car certains clubs scolaires ont 5 licenciés A ou plus. Et certains clubs FFE peuvent avoir temporairement moins de 5 licenciés A en début de saison.

Voici quelques astuces :

  • rendez-vous sur le site du Journal Officiel et cherchez-y votre club par son nom. Si vous le trouvez, il s’agit d’une association loi de 1901, donc d’un vrai club FFE, ce n’est pas un club scolaire. Si vous ne le trouvez pas il s’agit soit d’un club scolaire, soit d’un club qui a plus de 10 ans et qui n’est pas dans la base de données des associations.
  • si votre club a un n° SIRET ce n’est pas un club scolaire
  • si votre club reçoit des subventions directement d’une collectivité, sans passer par une autre caisse comme celle d’une école ou d’un collège, ce n’est pas un club scolaire.

Mais le plus simple est de demander à votre Comité dépatemental ou votre Ligue qui connaît certainement l’origine de votre club.

Seules les associations loi de 1901 pourront être affiliées FFE. Les clubs scolaires ne pourront donc plus s’affilier après le 31 août 2016. Ils devront soit se transformer en association, soit se rapprocher d’une association existante qui, elle, pourra s’affilier.

Il y a trois solutions :

  1. La plus simple : vous vous rapprochez d’un club FFE à proximité qui prendra pour vous les licences dont vous avez besoin. Le club scolaire devient alors un simple atelier scolaire. Les jeunes peuvent encore participer aux compétitions FFE grâce à leur licence prise dans ce club voisin. Lors du championnat scolaire, ils représentent toujours leur établissement. Cet atelier scolaire peut avantageusement se transformer en section échecs UNSS ou USEP pour profiter des moyens dont disposent ces fédérations.
  2. La plus autonome : Vous transformez votre club scolaire en association loi de 1901 que vous affiliez ensuite à la FFE. Pour cela vous devez :
  3. Intermédiaire : Vous vous appuyez sur une association loi de 1901 qui n’est pas forcément un club d’échecs, le foyer socio éducatif (FSE) d’un collège par exemple, et c’est cette association qui demande son affiliation à la FFE
facebook ffe twitter ffe Suivre la vie du site